Mentions légales
1. Identité du responsable du site
Le site internet www.lheritagedunephalem.com est édité par Sébastien GARMYN, auteur, 145 rue du château 46300 Cabreret .
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Sébastien GARMYN.
3. Hébergement
Le site internet est hébergé par [nom de l'hébergeur], [adresse].
4. Conditions générales d'utilisation
L'utilisation du site internet [nom du site] est soumise aux conditions générales d'utilisation disponibles à l'adresse [lien vers les conditions générales d'utilisation].
5. Politique de confidentialité
La politique de confidentialité du site internet [nom du site] est disponible à l'adresse [lien vers la politique de confidentialité].
6. Droits d'auteur
L'ensemble des contenus du site internet [nom du site], incluant les textes, images, vidéos, sons, logos, et icônes, sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, modification, publication, transmission, ou utilisation à des fins commerciales de ces contenus est strictement interdite sans l'autorisation écrite de Sébastien GARMYN.
7. Cookies
Le site internet [nom du site] utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont stockés sur le disque dur de l'utilisateur. Ils ne contiennent aucune information personnelle et sont utilisés pour suivre les préférences de l'utilisateur sur le site internet.
L'utilisateur peut refuser l'utilisation des cookies en modifiant les paramètres de son navigateur.
8. Responsabilité
L'auteur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects, y compris la perte de profits, résultant de l'utilisation de ce site internet.
9. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française.
10. Contact
Pour toute question ou réclamation, l'utilisateur peut contacter l'auteur à l'adresse suivante : [adresse mail de l'auteur].
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.